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Environnement

Activités du service

 

6 octobre 2017 - Programme municipal de gestion des fosses septiques

Le Conseil municipal désire aviser la population qu'à partir du premier janvier 2018, un nouveau mode de gestion des installations septiques sera mis en place.

 

Le 3 octobre 2017, le conseil municipal a adopté le règlement portant le numéro 809-17, via la résolution 17-10-369. L'adoption de ce règlement mets fin au programme municipal de vidange des fosses septiques qui était en fonction de 2014 à 2017.

 

Dès le printemps prochain, une équipe de préposés procèderons aux vérifications des installations et vous informerons de la nécessité ou non de faire vidanger votre fosse septique. Lorsqu'une vidange sera requise, elle sera au frais du propriétaire qui aura la liberté de choisir l'entrepreneur de son choix. La principale mission de ce programme est de s'assurer que les installations septiques soient correctement inspectées, de façon annuelle, et que celles-ci soient vidangées en fonction de leurs besoins réels et non en fonction d'un calendrier établi.

 

Le programme de vidange des fosses qui s'est déroulé de 2014 à 2017 a été financé à partir du compte de taxes des citoyens au coût de 75 $ par année pour les résidences pouvant être habitées à l'année et de 35 $ par année pour les résidences saisonnières. Bien entendu, puisque la Municipalité n'offrira plus ce service, ces frais ne seront dorénavant plus perçus, et ce, dès 2018.

 

La décision d’effectuer ce changement est basée sur plusieurs facteurs. Parmi les plus importants, notons que :

 

  1. Le programme de mesurage de l'écume et des boues de fosses septiques représente une économie annuelle non négligeable de 50 % par rapport au programme de vidange des fosses.
  2. Selon le guide Vers une gestion optimale des fosses septiques au Québec du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, paru en 2015, un programme de mesurage est une façon optimale de gérer la vidange des fosses septiques puisqu’il permet de vidanger uniquement les fosses qui le nécessitent.
  3. Selon nos données recueillies entre 2010 et 2012, sur un échantillonnage de 768 fosses inspectées, seulement 11,7 % des installations septiques devaient être vidangées aux deux ans et 432 fosses de cet échantillonnage n’ont jamais dû être vidangées sur une période de 3 ans.
  4. Le mesurage de l’accumulation des boues et de l’écume permet de cibler les fosses qui nécessitent un entretien plus fréquent que les intervalles fixes et, à l’inverse, permet d’espacer les vidanges pour les fosses dans lesquelles l’accumulation des boues et de l’écume est moins importante.
  5. À la Municipalité du Canton d'Orford, en Estrie, la mise en place du programme de mesurage des boues et de l’écume a permis une réduction considérable de la quantité de boues devant être gérée (transport, traitement et disposition) comparativement au programme de vidange. Le mesurage des boues et de l’écume a fait en sorte que 25 % des fosses de cette Municipalité doivent être vidangées selon les fréquences prévues au règlement, 10 % le sont plus fréquemment et 65 % le sont moins fréquemment que tous les deux ou quatre ans.
  6. Le mesurage des boues et de l’écume des fosses septiques permet à la Municipalité d’assurer une présence sur le terrain et de répertorier rapidement les signes de mauvais fonctionnement de l’installation septique. Les citoyens sont donc avisés dès que des indices laissent présager une détérioration de leur dispositif de traitement. Ils ont alors plus de temps pour prévoir des modifications à apporter à leur installation et les frais qui y sont associés.
  7. Le nouveau programme favorise les entreprises de la région puisque celui-ci est choisi par le propriétaire. Nous ferons connaître, sous peu, le mode de fonctionnement du programme.  

 

Si des informations supplémentaires vous sont nécessaires, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’Environnement et de l’Urbanisme au numéro 819 457-9400, poste 2315 ou directement avec notre préposé au programme de gestion des boues de fosses septiques, Monsieur Charles-Henri Paquette au poste 2311 ou par courriel a l'adresse suivante. 

 

 

 


30 janvier 2017 - Parc écologique Pélissier - Mise à jour des travaux

Soucieuse de son environnement et d'offrir à ses citoyens des services à la hauteur de leurs attentes, la Municipalité de Val-des-Monts a amorcé en 2015 un changement de vocation au site connue comme étant la plage Pélissier, propriété sise à l'extrême Ouest du lac McGrégor.

 

 

Le site porte le vocable de Parc écologique Pélissier puisque la Municipalité a amorcé une transformation importante des lieux dans un objectif de redonner un caractère naturel à la rive du ruisseau Pélissier et à la rive du lac McGrégor. 

 

 

L'environnement des lieux est et sera au cœur de nos préoccupations. Bien entendu l'accès public à la rampe de mise à l'eau a été conservé et amélioré, les visiteurs peuvent déjà apprécier un bâtiment d'accueil plus chaleureux et fonctionnel, un aire de stationnement agrandis, l'éclairage du site, l'installation d'un imposant quai facilitant la mise à l'eau et le retrait des bateau et des aires de pique niques et bbq. La location de kayak sur le site est offerte depuis l'été 2016.

 

 

La seconde phase du projet s'amorcera dès février 2017 laquelle consistera en l'aménagement d'un sentier d'interprétation des terres humides et de la frayère. Une fois complété, le site servira de lieux de détente et d'éducation, axée sur la richesse environnementale du site. 

 

 

Nous invitons tous les citoyens et amoureux de la nature à venir profiter des lieux. Pour toute information, n'hésitez pas à communiquer avec un de nos représentants

 


Collecte de piles

 

 

VAL-DES-MONTS VOUS OFFRE LA POSSIBILITÉ DE RECYCLER VOS PILES DOMESTIQUES!

Les piles domestiques sont souvent d'apparence inoffensive, mais les composantes de beaucoup d'entre elles sont considérées comme des résidus domestiques dangereux. En effet, les métaux lourds utilisés sont corrosifs et très souvent cancérigènes. Ils peuvent aussi créer des allergies, des problèmes au niveau du système reproducteur et des effets neurotoxiques. De plus, la présence de ces métaux lourds dans nos dépotoirs produit une pollution des sols et des nappes phréatiques.

La récupération des piles usagées permet d'éviter la contamination des sols et valorise les différents métaux qu'elles contiennent, tels que le nickel, le zinc, le fer, le cadmium, le manganèse et le mercure.

Malgré la forte augmentation du recyclage des piles au Québec en 2012, grâce aux différents programmes de recyclage, cette contamination demeure une problématique non négligeable.

Conformément à sa Politique environnementale portant le numéro EU-2011-002 et afin de participer à l’effort collectif, la Municipalité de Val-des-Monts met à votre disposition six (6) récupérateurs de piles aux endroits suivants:

  1. à l’Hôtel de ville sis au 1, route du Carrefour
  2. chez McClelland sis au 36, chemin du Pont,
  3. au Marché Alimentaire Tessier sis au 1019, route Principale
  4. au Marché Alimentaire Métro-Richelieu sis au 1732, route du Carrefour
  5. à la pharmacie Familiprix sise au 1797, route du Carrefour
  6. à l'école l'Équipage sis au 20 route de l'école

Nous vous encourageons ainsi à disposer de vos piles d'une façon éco-responsable. Les piles seront par la suite traitées et récupérées conformément aux exigences environnementales. Il vous est également possible de laisser vos piles à l'Hôtel-de-ville après nos heures d’ouverture en les déposant, à l'intérieur d'un sac, dans l’ouverture près de la porte d'entrée de la salle du Conseil municipal, située à l’ouest de l’immeuble.

Nous vous appelons donc à l'action! En recyclant vos piles, vous contribuez à la protection de l'environnement.

 


Compostage

 

 

Le compostage, un moyen facile et naturel de contribuer  au développement durable !

Vous avez été nombreux à vous procurer un bac à compost depuis la mise en place de notre programme de compostage qui s'est amorcé en 2011 et nous vous en remercions. En effet, près de 1 050 bacs ont étés distribués à ce jour. Bien que nous soyons sur la bonne voie, nous voulons inciter celles et ceux qui n'ont pas emboitées le pas à ce joindre à ce  mouvement collectif. Un petit geste qui a de grande retombées. Vous pouvez vous procurer votre bac à compost et nos accessoires à notre édifice municipal situé au 1, route du Carrefour, à Val-des-Monts.

Afin de soutenir les citoyens soucieux de leur environnement, la Municipalité de Val-des-Monts est heureuse de vous offrir un composteur domestique au prix modique de 20$.

 

Il vous est possible également de vous procurer un bac de cuisine pour le compostage ainsi qu'un aérateur à compost

pour la somme de 10$ chacun.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Pour toute information relative à l'achat de ces équipements, prière de contacter notre préposé à l'information, 819-457-9400 poste 2315
 

 

Mais au fait, qu’est-ce que le compostage ?

Le compostage est une méthode naturelle de transformation saine des déchets organiques tels que nos déchets de cuisine et de jardin. Une fois dans votre bac à compost, ces matières organiques, étant en contact avec le sol et en présence d'eau et d'air, attirent les micro-organismes, dont les bactéries et les champignons, ainsi que les vers, qui les transforment en un compost fertile. Ce terreau fertile peut être utilisé dans vos platebandes, jardins, potagers, plantes intérieurs, pelouse, etc. Ce riche composte apporte un grand nombre de nutriments essentiels à vos végétaux !

Voici quelques-unes des motivations qui peuvent être évoquées pour transformer la matière organique à la maison :

 

 

-Diminuer de 40 % le volume des déchets et ainsi réduire la pollution

 

- Réduire la pollution de l’air puisque la décomposition de la matière organique en anaérobie (dans les sites d’enfouissement) dégage des biogaz, dont le méthane, qui est un des principaux gaz à effet de serre

 

- Économiser des sommes importantes de coûts de cueillette, de transport et de gestion des sites d’enfouissement

 

 

- Substituer le compost aux engrais chimiques

- Assainir le sol – en compostant on élimine plusieurs pathogènes et maladies contenues dans le sol

- Avoir un potager, des plantes et des fleurs qui sont robustes et en santé

- Approvisionnera les plantes de nombreux nutriments essentiels

- S'en servir comme activité de jardinage et de plein air, etc.

- Faire du jardinage écologique

- Éviter le gaspillage des ressources

- Prendre des résidus organiques ailleurs considérés comme des déchets et les transformer en un compost qui a de la valeur
 

 

 

Nous vous encourageons à vous joindre au mouvement si cela n'est pas déjà fait et à passer le mot à vos familles et amis ! Joignez-vous au programme de compost et participez a rendre notre belle Municipalité plus écologique ! Nous apprécions votre participation et nous vous incitons à le faire en grands nombres !

Pour plus d'information, cliquer sur le guide ''le compostage facilité''

 


Foresterie et traitement sylvicole

 

 

Le Canada est l'un des plus grands pays forestiers au monde, c'est donc évident que l'industrie forestière canadienne soit le plus grand exportateur de produits forestiers au monde. En 2009, elle avait un chiffre d'affaires estimé à plus de 54 milliards de dollars dont près de 70 % des produits étaient exportés.

L'industrie forestière canadienne est également l'un des plus gros employeurs au pays. Elle procure plus de 864 000 emplois, dont 339 000 emplois directs (aménagement, exploitation, production de bois d'œuvre et production de pâtes et papiers) et 524 100 emplois indirects (fournisseurs et manufacturiers d'équipements et machineries, fournisseurs de services aux entreprises forestières et papetières, etc) dans toutes les régions du pays, ce qui représente 5,3 % de l'ensemble des emplois au Canada.

Au Québec, ce sont plus de 400 000 emplois, dont plus de 150 000 emplois directs (incluant l'industrie papetière) et 250 000 emplois indirects que cette industrie a créé. Cette industrie a chiffre d'affaires au Québec totalisant plus de 1,1 milliards de dollars.

Puisque l'activité forestière entraîne des retombées économique importante, la Municipalité a adopté une approche de cohabitation avec cette industrie en permettant les activités forestières sur son territoire tout en assurant la pérennité de cette ressource. Puisque la conservation de nos forêts est jugé essentielle afin de préserver la biodiversité et la beauté de nos paysages, la Municipalité a adoptée divers outils règlementaire afin d'encadrer les activités forestières et les traitements sylvicoles sur son territoire.

A cet effet, quiconque désire procéder à des travaux d’abattage d’arbres ayant pour effet de produire cent (100) cordes de bois et plus par année (une corde de bois correspond à un empilement de bois mesurant quatre (4) pieds de haut X quatre (4) pieds de profondeur X huit (8) pieds de long) doit, au préalable, obtenir de l’officier responsable un certificat d’autorisation d’abattage d’arbres.

L’abattage d’arbres est formellement interdit dans une érablière située en zone agricole.

Tous les travaux d’abattage d’arbres doivent être effectués sous la surveillance d’un ingénieur forestier. À la fin des travaux ou à l’expiration du délai du certificat d’autorisation, l’ingénieur forestier devra fournir un document attestant que la coupe est conforme au certificat d’autorisation émis, ainsi qu’aux Lois et règlements en vigueur.

 


INSTALLATION SEPTIQUE

 

 

Une installation septique est un ensemble de composantes servant à l'évacuation et à l'épuration des eaux usées et/ou des eaux ménagères et comprenant généralement une conduite d'amenée, une fosse septique et un élément épurateur. Les installations septiques sont encadrées par une réglementation provinciale Q-2, r.22 qui est déléguée aux municipalités pour son application. Ce règlement provincial sert pour les résidences de six (6) chambres à coucher et moins, et pour d’autres usages tels que des commerces n’excédant pas 3 240 litres par jour.

Afin d'obtenir un permis pour une installation septique, vous devez déposer des plans et devis relatifs au système d'épuration des eaux usées lesquels doivent être signés par un ingénieur ou un technologue professionnel.

Pour l'ajout d'une ou plusieurs chambres à coucher ou lors d’un changement d’usage de l’immeuble ou d’une partie de celui-ci, une vérification de la capacité du système d'épuration des eaux usées sera requise, celle-ci doit répondre à la nouvelle demande.

Plusieurs facteurs influencent le choix ou le type d’installation septique qui sera possible de faire sur une propriété. Ainsi la pente du site, la profondeur de l’eau souterraine, la profondeur du roc, le type de sol, la distance des puits environnants et la superficie disponible pour le système septique sont des éléments qui devront être vérifiés par l’ingénieur ou le technologue sur le site. 

L'installation septique doit être construite sous la surveillance d'un ingénieur ou d'un technologue professionnel et le propriétaire doit transmettre à la fin des travaux et avant l’occupation du bâtiment, une attestation certifiant la conformité de l'installation septique au permis de construction émis ainsi qu'aux lois et règlements en vigueur. Lorsqu’une fois construite, si les détails de constructions de l’installation septique diffèrent de ceux du rapport de conception approuvé au permis, ladite attestation de conformité devra prévoir un plan « tel que construit ».

Bonnes habitudes et entretien :

La réglementation stipule que nul ne peut rejeter ni permettre le rejet dans l’environnement des eaux provenant du cabinet d’aisances d’une résidence isolée ou des eaux usées ou ménagères d’une résidence isolée. Il est donc de la responsabilité de tout propriétaire de faire les entretiens et réparations (avec un permis) lorsqu’il est requis afin d’éviter que l’installation septique ne devienne une source de pollution.

Les fosses septiques doivent être vidangées périodiquement car il y a deux types de solides qui s’y accumulent avec le temps. Les boues décantent au fond de la fosse et l’écume s’accumule à la surface du liquide. Ces deux types de solides en trop grande quantité peuvent bloquer la tuyauterie ou se déplacer ver le champ d’épuration ce qui peut altérer la performance de ce système septique. Notre programme de vidange des boues des fosses septique a été implanté avec cette préoccupation.

De nombreux produits ménagers et autres substances ne doivent en aucun cas être rejetés dans la plomberie d’une résidence car les installations septiques ne sont pas conçues pour les traiter. Voici quelques exemple d’objets ou de substances qui ne doivent pas se trouver dans un système septique :

  • Papiers essuie-tout
  • Papiers hygiéniques non conçus pour les installations septiques et mouchoirs
  • Produits chimiques (produits nettoyants) en grande quantité
  • Produits pétroliers (huile, essence)
  • Produits pharmaceutiques
  • Préservatifs (condoms)
  • Tampons et serviettes
  • Wet-ones
  • Cure-oreilles (Q-tips)
  • Graisses de cuisson
  • Tout autre objet toxique ou non biodégradable  

Pesticide

 

 

L'usage des pesticides est maintenant tellement répandu dans notre société que nous avons tendance à oublier que ces produits sont d'abord élaborés pour détruire et contrôler des organismes jugés indésirables ou nuisibles.

Lorsque l'on applique des pesticides, l'environnement peut être contaminé par ces substances, que ce soit l’eau, l’air ou le sol. Ils peuvent avoir des effets nocifs sur les organismes non visés, y compris l'être humain. C'est pourquoi de nombreux pays ont légiféré afin de contrôler la vente et l'usage de ces produits.

Au Canada, le domaine des pesticides est à compétence partagée entre le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et territoriaux et les instances municipales. Le gouvernement fédéral contrôle notamment l’homologation, la mise en marché et l’étiquetage des pesticides. Les provinces et les territoires peuvent réglementer la vente, l’utilisation, l’entreposage, le transport et l’élimination des pesticides homologués par le gouvernement fédéral. Elles ont également le pouvoir de restreindre ou d’interdire dans leur champ de compétence, l’usage de produits homologués. Pour leur part, les municipalités ont, dans plusieurs provinces, le pouvoir d’établir une réglementation plus poussée, principalement quant à l’utilisation des pesticides en milieu urbain, en tenant compte de leurs particularités locales.

Des initiatives axées principalement sur l’information, la sensibilisation et la recherche de solutions alternatives à l’utilisation des pesticides complètent la réglementation.

Afin de respecter ses engagements liés à la protection de l'environnement, la Municipalité de Val-des-Monts a adopté un règlement interdisant l'application de pesticides et de fertilisants sur toute l’étendue du territoire de la Municipalité à l’exception :

  1. Des applications ayant pour but le contrôler ou la destruction des insectes lorsqu’il y a infestation d’une propriété, en autant que cette infestation ait été confirmée par un spécialiste ou un professionnel compétent en la matière. Toutefois, toute application de ce genre doit être limitée à la partie du lot pour laquelle l’infestation a été confirmée et l’application doit être effectuée sous la supervision du spécialiste ou du professionnel.
  2. Des applications de fertilisant constitué de compost fabriqué sur la même propriété, à des fins personnelles.

 

Plantes envahissantes / Les espèces exotique envahissantes

 

Qu’est-ce que c’est?

Une espèce exotique envahissante (EEE) est un végétal, un animal ou un micro-organisme (virus, bactérie ou champignon) qui est introduit hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement ou sa propagation peuvent constituer une menace pour l’environnement, l’économie ou la société.

Comment sont-elles introduites?

La plupart des EEE sont introduites dans notre environnement par les eaux de lest (ballast) des navires, par la navigation de plaisance, par des activités comme l’aquariophilie, l’horticulture ou l’aquaculture et par le commerce des animaux de compagnie. Le transport, notamment celui des marchandises, les maladies des espèces sauvages, le bois d’emballage et le bois de chauffage peuvent aussi être des voies d’entrée, ou « vecteurs », des EEE.

Quels sont leurs impacts?

Sur l’environnement :

L’introduction et la propagation des espèces exotiques envahissantes ont des impacts majeurs sur la biodiversité locale. Elles entraînent le déplacement des espèces indigènes sous l’effet de la prédation ou de la compétition dans la recherche de nourriture et d’autres ressources. Les EEE peuvent également diminuer la diversité génétique des espèces indigènes, en s’hybridant avec ces dernières, et constituer une menace pour certaines espèces rares ou vulnérables. De façon plus globale, les espèces exotiques envahissantes peuvent altérer la composition des écosystèmes naturels, nuire à leur composition et compromettre leur fonctionnement durable.

Sur l’économie :

Le contrôle et la gestion des EEE sont parfois difficiles et coûteux. Ces espèces peuvent avoir des répercussions négatives sur la productivité forestière, agricole ou aquacole. Les infestations d’EEE peuvent même influencer négativement la valeur des propriétés.

Sur la société :

Les infestations d’EEE peuvent également avoir des conséquences négatives sur le plan social. Elles peuvent, notamment, affecter la santé humaine en augmentant les risques de maladies ou en causant de la souffrance à des humains ou à des animaux. Des activités récréatives pratiquées sur l’eau ou dans la nature, comme le canotage et la randonnée pédestre, peuvent également être limitées ou entravées par la présence ou l’infestation d’espèces exotiques envahissantes.

 

SAVIEZ-VOUS QUE...

Quel que soit votre type de loisir, vous pouvez contribuer à ralentir ou arrêter la propagation des espèces envahissantes :

  • campeur? Ne transportez pas de bois de chauffage. Achetez-le localement et laissez sur place le bois non utilisé;
  • plaisancier? Lavez votre bateau avant de le déplacer dans un autre plan d’eau;

Visionnez la vidéo

  • randonneur? Avant de quitter les lieux où vous avez marché, ôtez la boue, les plantes et les graines sur vos bottes et tout autre équipement;
  • aquariophile? Ne jetez pas l’eau de votre aquarium dans un cours d’eau, un lac, votre jardin d’eau ou les toilettes. Arrosez une plate-bande ou votre compost;
  • voyageur? Ne ramenez ni n’emportez aucune plante, partie de plantes, graines, ou fruits.

 


Politique environnementale

 

 

Politique environnementale de la Municipalité de Val-des-Monts

1er septembre 2009

 

L’environnement, c’est l’affaire de tous.

La protection de l’environnement est un sujet d’actualité qui soulève bien souvent des passions et qui ne laisse personne indifférent. Puisqu’il est maintenant bien connu que nous devons modifier nos habitudes pour préserver la planète que nous lèguerons à nos enfants, il est d’autant plus important que chacun de nous puisse contribuer à la préservation de l’environnement par des mesures simples et adaptées à notre milieu de vie.

Avantageusement dotée d’une nature exceptionnelle, la Municipalité de Val‑des-Monts doit mettre en œuvre différents moyens pour préserver ce caractère unique qui nous distingue et pour protéger la richesse des écosystèmes qui nous entourent. Afin d’assurer pleinement cette responsabilité en matière de protection environnementale, un élément indispensable à l’amélioration de la qualité de vie pour les citoyens actuels et pour les générations à venir, la Municipalité propose d’adopter une politique environnementale adaptée à la réalité montvaloise.

L’adoption de cette politique environnementale a pour but principal de faire en sorte que la Municipalité de Val-des-Monts puisse gérer ses activités de façon responsable et en conformité avec les principes du développement durable. La Municipalité verra également à mettre en place diverses stratégies environnementales de façon à amener la population à faire un effort collectif devant mener à une meilleure qualité de vie de toute notre collectivité.

La présente démarche a été entérinée par le Conseil municipal réuni en assemblée régulière le 1er septembre 2009. Une mise à jour fut adoptée le 15 novembre 2011 via la résolution portant le numéro 11-11-389.

 

La démarche environnementale de Val-des-Monts 

La Municipalité de Val-des-Monts priorise une démarche collective à laquelle les citoyens seront appelés à contribution. Cette démarche sera encadrée à l’intérieur d’une vision et d’une série de grandes orientations municipales.

Il faut bien préciser que la gestion d’une politique environnementale s’inscrit dans le système de gestion de l’appareil municipal. Cette gestion « durable » doit teinter tous les aspects de la gestion : la structure organisationnelle, les pratiques, les politiques, la prise de décision, la planification, les procédures et les directives consacrées, de près ou de loin, à la mise en œuvre de la politique.

La politique environnementale de la Municipalité de Val-des-Monts prendra forme d’une façon progressive. En effet, dans une perspective de développement durable, il serait souhaitable de procéder aux exercices et travaux suivants :

  • Conception et ébauche de la politique environnementale
  • Mise en place d’un plan d’action identifiant les enjeux et les priorités
  • Évaluation périodique des résultats obtenus grâce à quelques indicateurs de performance et présentation, dans le rapport annuel d’activités, des actions et des mesures prises en matière de développement durable

 

Notre vision

La vision proposée par le Service de l’Environnement et de l’Urbanisme pour la politique environnementale est la suivante :

Doter la Municipalité de Val-des-Monts d’un outil de mobilisation lui permettant, de concert avec tous ses partenaires, de mettre en place progressivement des mécanismes de protection, de restauration et de mise en valeur de l’environnement tout en implantant une saine gestion environnementale, dans le but de maintenir un haut niveau de qualité de vie sur son territoire, pour l’ensemble de sa population actuelle et pour les générations à venir.

 

Les grandes orientations municipales

Nous croyons que trois grandes orientations devraient guider les interventions municipales inhérentes à la politique environnementale :

  1. La prise de décision devrait être avant tout basée sur les principes du développement durable et ce, pour l’ensemble des services municipaux
  2. L’élaboration des directives, des politiques et des règlements municipaux devrait avoir pour trame de fond la vision proposée dans la politique environnementale
  3. Le développement et l’aménagement du territoire devront respecter une vision de développement sensé

 

Les grands objectifs collectifs

En plus des orientations énumérées précédemment, une attention particulière devra être apportée à l’atteinte de ces grands objectifs collectifs :

1. Une vraie gestion des eaux sanitaires et des installations septiques

Il est bien connu que l’état des installations septiques a un effet direct sur la qualité de l’environnement et sur la qualité de vie des citoyens. La Municipalité a mis en place un programme de mesurage de boues des fosses septiques et de vidange des fosses septiques sur l’ensemble du territoire montvalois, de façon progressive, depuis 2010.

2. La gestion de l’eau potable

La Municipalité s'est impliquée dans le projet régional H2O des Collines qui verra le jour à l’automne 2010 et qui se voulais un projet communautaire de recherche et de surveillance de l’eau élaboré en collaboration avec la MRC des Collines-de-l’Outaouais et les Municipalités de Cantley, Chelsea, L’Ange-Gardien, La Pêche, Notre-Dame-de-la-Salette, Pontiac et Val-des-Monts. Le projet visait à approfondir la connaissance des eaux de surface et des eaux souterraines dans la MRC des Collines‑de‑l’Outaouais, ce qui nous permet de planifier et de gérer ces ressources de façon durable.

3. La gestion des eaux pluviales

Un apport considérable de matières en suspension et de phosphore provient des fossés. La Municipalité doit établir de nouvelles façons de faire pour établir une saine gestion des eaux pluviales.

4. La protection des milieux naturels forestiers, aquatiques et humides

Afin de jouer pleinement un rôle de protection, la Municipalité amorcera un programme d’acquisition d’aires protégées lesquelles seront définies comme étant des portions de terre vouées spécialement à la protection et au maintien de la diversité biologique ainsi que des ressources naturelles. Ces aires protégées seront soigneusement choisies en fonction de leurs caractéristiques propres.

Une aire protégée vise d’abord l’atteinte d’objectifs de conservation des espèces et de leur variabilité génétique et du maintien des processus naturels et des écosystèmes qui entretiennent la vie et ses diverses expressions.

Toute activité ayant cours sur le territoire ou sur une portion de territoire d’une aire protégée ne doit pas altérer le caractère biologique essentiel de l’aire protégée.

5. La valorisation des milieux naturels

La Municipalité verra a favoriser la valorisation des milieux naturels afin de faire connaître ceux-ci via l’aménagement de sites d’interprétation de la nature et par l’aménagement d’équipements afin de permettre aux citoyens de profiter de ces milieux naturels (haltes, parcs, sentiers pédestres, raquette, canot, etc.)

6. Favoriser le reboisement

La végétation demeure le meilleur moyen de freiner l’érosion, de combattre le réchauffement planétaire et d’agrémenter nos espaces.

La Municipalité procédera à l’aménagement d’une pépinière d’incubation laquelle aura pour mission de planter de jeunes pousses d’arbres et de voir à leur croissance sur une période d’environ cinq ans. Une fois cette période de croissance achevée, les arbres, ayant atteint une taille raisonnable, seront remis gratuitement à la population afin de reboiser le territoire montvallois.

7. Le compostage

Le compostage permet l’utilisation intelligente des matières organiques qui résultent des activités humaines. En plus de diminuer la quantité de déchets qui se retrouvent au dépotoir, le compost est un produit fertilisant naturel très intéressant. Le programme de compostage municipal a pour but de permettre aux citoyens de procéder à l’acquisition de bacs à compost à un coût symbolique. Aucun service de cueillette du compost ne sera requis puisque celui-ci devra être utilisé par le composteur.

8. L’agriculture et les activités d’élevage à l’intérieur et hors de la zone agricole

Les activités agricoles entraînent inévitablement des impacts environnementaux non négligeables sur l’environnement.

La réglementation municipale régissant ces activités sera revue et bonifiée afin d’adopter de saines pratiques environnementales.

9. La protection et la mise en valeur des espaces verts situés dans les projets domiciliaires et les zones développées

Actuellement, aucune mesure de protection des espaces verts dans les projets domiciliaires et les zones développées n’est en vigueur sur notre territoire.

Nous prévoyons adapter la réglementation municipale de façon à favoriser la préservation des espaces verts dans ces zones afin de les apprécier et de créer des zones tampons de végétation isolant les usages les uns des autres.

10. La qualité de l’air

L’air est une composante essentielle à la vie. La qualité de cet élément influe directement sur la qualité de vie des citoyens.

La Municipalité se penchera sur les impacts des activités industrielles telles que les usines d’asphalte, les carrières et sablières et les impacts que celles-ci ont sur la qualité de l’air.

11. Les nuisances relatives au bruit

Le milieu de vie est sensible au bruit. Que ce soit les bruits causés par les carrières-sablières, la circulation qu’elles génèrent, ou les heures de fonctionnement de ces industries, le bruit nuit à la quiétude et à l’appréciation des lieux.

La réglementation municipale sera adaptée afin de trouver des moyens de diminuer l’impact du bruit.

12. La mobilisation des organismes et des citoyens pour améliorer le bilan environnemental

Une réforme de cette nature ne peut se faire sans l’apport et le soutien de la population en général. En plus de soutenir la Fédération des lacs, nous amorcerons des outils de mobilisation afin de faire participer la population à ce grand projet collectif.

13. L’ajout de nouvelles responsabilités un Comité Consultatif d’urbanisme

Afin de préparer le plan d’action et seconder le conseil municipal, le Comité Consultatif d’urbanisme a vue son mandat élargis. Celui-ci s'est vu confié le mandat de développer les champs d’intervention souhaités, de soumettre des recommandations au Conseil municipal et d’organiser les consultations publiques à ce niveau.

 

La protection de l’environnement prend tous son sens lorsque les acteurs du milieu se réunissent et s’unissent pour faire en sorte que notre milieu de vie soit plus agréable et d’avantage axé sur des principes respectueux de la nature. 

Afin de répondre aux préoccupations croissantes des citoyens, la Municipalité de Val-des-Monts entame ce vaste projet collectif afin de protéger, de restaurer et mettre en valeur les nombreuses ressources que regorge notre territoire.


 

FIN DU Programme de vidange des fosses septiques

 

 

FIN DU PROGRAMME CONCERNANT LA VIDANGE DES FOSSES SEPTIQUES ET DES FOSSES DE RÉTENTION DES RÉSIDENCES ISOLÉES SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE VAL-DES-MONTS

 

La Municipalité de Val-des-Monts a implantée sur l'ensemble de son territoire, pour la période 2014-2017,  un programme d’inspection et de vidange des fosses septiques et des fosses de rétention.  Ce programme prendra fin le 31 décembre 2017.

Le Conseil municipal désire aviser la population qu'à partir du premier janvier 2018, un nouveau mode de gestion des installations septiques sera mis en place.

 

Le 3 octobre 2017, le conseil municipal a adopté le règlement portant le numéro 809-17, via la résolution 17-10-369. L'adoption de ce règlement mets fin au programme municipal de vidange des fosses septiques qui était en fonction de 2014 à 2017.

 

Dès le printemps prochain, une équipe de préposés procèderons aux vérifications des installations et vous informerons de la nécessité ou non de faire vidanger votre fosse septique. Lorsqu'une vidange sera requise, elle sera au frais du propriétaire qui aura la liberté de choisir l'entrepreneur de son choix. La principale mission de ce programme est de s'assurer que les installations septiques soient correctement inspectées, de façon annuelle, et que celles-ci soient vidangées en fonction de leurs besoins réels et non en fonction d'un calendrier établi.

 

Le programme de vidange des fosses qui s'est déroulé de 2014 à 2017 a été financé à partir du compte de taxes des citoyens au coût de 75 $ par année pour les résidences pouvant être habitées à l'année et de 35 $ par année pour les résidences saisonnières. Bien entendu, puisque la Municipalité n'offrira plus ce service, ces frais ne seront dorénavant plus perçus, et ce, dès 2018.

 

La décision d’effectuer ce changement est basée sur plusieurs facteurs. Parmi les plus importants, notons que :

 

  1. Le programme de mesurage de l'écume et des boues de fosses septiques représente une économie annuelle non négligeable de 50 % par rapport au programme de vidange des fosses.
  2. Selon le guide Vers une gestion optimale des fosses septiques au Québec du ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, paru en 2015, un programme de mesurage est une façon optimale de gérer la vidange des fosses septiques puisqu’il permet de vidanger uniquement les fosses qui le nécessitent.
  3. Selon nos données recueillies entre 2010 et 2012, sur un échantillonnage de 768 fosses inspectées, seulement 11,7 % des installations septiques devaient être vidangées aux deux ans et 432 fosses de cet échantillonnage n’ont jamais dû être vidangées sur une période de 3 ans.
  4. Le mesurage de l’accumulation des boues et de l’écume permet de cibler les fosses qui nécessitent un entretien plus fréquent que les intervalles fixes et, à l’inverse, permet d’espacer les vidanges pour les fosses dans lesquelles l’accumulation des boues et de l’écume est moins importante.
  5. À la Municipalité du Canton d'Orford, en Estrie, la mise en place du programme de mesurage des boues et de l’écume a permis une réduction considérable de la quantité de boues devant être gérée (transport, traitement et disposition) comparativement au programme de vidange. Le mesurage des boues et de l’écume a fait en sorte que 25 % des fosses de cette Municipalité doivent être vidangées selon les fréquences prévues au règlement, 10 % le sont plus fréquemment et 65 % le sont moins fréquemment que tous les deux ou quatre ans.
  6. Le mesurage des boues et de l’écume des fosses septiques permet à la Municipalité d’assurer une présence sur le terrain et de répertorier rapidement les signes de mauvais fonctionnement de l’installation septique. Les citoyens sont donc avisés dès que des indices laissent présager une détérioration de leur dispositif de traitement. Ils ont alors plus de temps pour prévoir des modifications à apporter à leur installation et les frais qui y sont associés.
  7. Le nouveau programme favorise les entreprises de la région puisque celui-ci est choisi par le propriétaire. Nous ferons connaître, sous peu, le mode de fonctionnement du programme.  

 

Si des informations supplémentaires vous sont nécessaires, n’hésitez pas à communiquer avec le service de l’Environnement et de l’Urbanisme au numéro 819 457-9400, poste 2315 ou directement avec notre préposé au programme de gestion des boues de fosses septiques, Monsieur Charles-Henri Paquette au poste 2311 ou par courriel a l'adresse suivante. 

charles-henripaquette@val-des-monts.net

 


Protection des milieu humide et cours d'eau

 

 

Qu’est-ce qu’un milieu humide ?

Sur notre planète, il existe deux grands milieux : le milieu terrestre et le milieu aquatique. Les milieux humides s’avèrent être un compromis entre les deux. C’est ce qui explique toute leur richesse et toute leur importance.

Au Québec, les milieux humides occupent plus ou moins 17 millions d’hectares ou 170 000 km², soit environ 10 % de l’ensemble du territoire québécois. Qu’il s’agisse d’étangs, de marais, de marécages ou de tourbières, les milieux humides représentent les mailles essentielles de la trame des milieux naturels du territoire québécois.

Les milieux humides sont des écosystèmes très diversifiés et des plus productifs de notre province. Ils constituent un habitat très recherché par une multitude d’espèces animales et végétales. Une grande quantité d’animaux naissent, vivent et se reproduisent dans un milieu humide. Ils utilisent un grand nombre de ses ressources, allant de la nourriture jusqu’aux matériaux de construction pour leur nid, abri ou tanière. De la grenouille au castor, du grand héron à la libellule, des quenouilles aux nénuphars, les milieux humides foisonnent de vie !

Sommairement, les milieux humides peuvent être décrits comme étant des sites saturés d’eau ou inondés durant une période suffisamment longue pour influencer les composantes du sol et de la végétation. Se rapprochant davantage du milieu aquatique lors des inondations, le milieu humide devient presque un milieu terrestre durant les sécheresses.

 

Les types de milieux humides

Parfois herbeux, parfois boisés, ces milieux revêtent des aspects si différents qu’on a peine à les reconnaître. On regroupe ces habitats en quatre grands types : l’étang, le marais, le marécage et la tourbière.

 

L’étang

L’étang est une étendue d’eau reposant dans une cuvette dont la profondeur n’excède généralement pas deux mètres au milieu de l’été. Le couvert végétal, s’il existe, se compose surtout de plantes aquatiques submergées et flottantes. Ce petit bassin bien défini est occupé en permanence par de l’eau stagnante. Ses seuls apports d’eau sont ceux des pluies et de la fonte des neiges.

 

Le marais

 

Dans un marais, le sol est saturé ou recouvert d’eau durant la plus grande partie de la saison de croissance de la végétation. Le marais est caractérisé par une végétation herbacée qui sort de l’eau. Les marais s’observent surtout à l’intérieur du système riverain. Cet endroit favorise une végétation d’herbes, de quenouilles et d’autres plantes submergées ou flottantes, tels les nénuphars.

 

Le marécage

 

Les marécages sont dominés par une végétation ligneuse, arborescente ou arbustive croissant sur un sol minéral ou organique soumis à des inondations saisonnières ou caractérisé par une nappe phréatique élevée et une circulation d’eau enrichie en minéraux dissous. Plus boisé qu’un marais, il connaît souvent de grandes fluctuations du niveau d’eau.

 

La tourbière


La tourbière est un milieu recouvert ou constitué de tourbe et dont la nappe phréatique est généralement élevée. Elles correspondent souvent à d’anciens lacs, lesquels ont étés envahis par la végétation. La tourbière est un milieu où les plantes sont souvent à leur limite de tolérance. Une légère variation dans leurs caractéristiques, par exemple le pH, peut entraîner l’élimination des espèces présentes. Ces écosystèmes particuliers sont composés de plantes adaptées à un milieu gorgé en eau et dont les débris s'accumulent. La lente décomposition de ces éléments produit la tourbe. Ce milieu est généralement pauvre en nutriments et le taux d’acidité y est élevé.

 

À quoi servent les milieux humides ?

Les milieux humides assurent plusieurs rôles profitables tant pour la qualité de vie des êtres humains que pour celle des animaux et des plantes qui y vivent. Ils sont à la fois régulateur, barrière, filtre, richesse écologique et abri.

RÉGULATEUR : Les milieux humides agissent comme des éponges géantes qui retiennent l’eau lors de fortes pluies ou de la fonte des neiges et qui la libèrent lentement lors de la saison sèche. C’est en grande partie grâce à ce mécanisme que les dommages liés aux inondations sont limités et que les cultures résistent aux sécheresses.

BARRIÈRE : En plus de fixer les sols, la végétation présente dans les milieux humides ralentit le débit des eaux de surface et diminue l’érosion des berges quand le niveau d’eau est élevé. Ils stabilisent les sols, freinent les effets du vent et contribuent à dissiper la force des vagues et ainsi l’érosion des rives.

FILTRE : Les milieux humides agissent comme des usines d’épuration des eaux usées. La végétation filtre l’eau des lacs et des rivières et retient les sédiments en suspension, ce qui améliore la limpidité de l’eau. D’autres plantes emmagasinent des polluants, comme le mercure, les phosphates, les nitrates ou l’azote, purifiant ainsi nos eaux usées. Les milieux humides ont la capacité d'absorber et d'emmagasiner les gaz à effet de serre de l'atmosphère terrestre. Par son rôle de filtre, ces milieux contribuent ainsi au maintien d’une eau de qualité pour l’alimentation humaine. Puisque que l’ensemble des Montvalois dépendent exclusivement de l’eau présente naturellement sur notre territoire pour s’alimenter, la pertinence de protéger ces sites devient primordiale.

RICHESSE ÉCOLOGIQUE : Les milieux humides constituent une importante réserve pour la biodiversité et se caractérisent par une forte productivité biologique. Ils représentent des zones d’alimentation, de reproduction, d’abri, de refuge et de repos pour de nombreuses espèces allant des micro-organismes aux insectes, amphibiens, reptiles, oiseaux, poissons et mammifères. Ils contribuent ainsi de manière importante à la production des ressources en espèces sauvages pour la chasse, la pêche et le piégeage. Ils fournissent également des biens et services écologiques notamment les activités récréatives, touristiques, éducatives et scientifiques.

ABRI : L’abri offert par le couvert végétal et la nourriture abondante et variée des milieux humides en font un lieu idéal dont plusieurs espèces animales et végétales dépendent. Les oiseaux en migration y font des haltes pour se refaire des forces avant de poursuivre leur voyage, alors que les poissons en font leur site de frai et d’alevinage. Plusieurs espèces d’amphibiens comme les grenouilles ou les salamandres dépendent aussi des milieux humides pour leur survie.

 

 

Des milieux naturels en péril

Saviez-vous que la majorité des eaux souterraines ou de surface qui circulent dans un bassin versant entrent en contact avec les milieux humides ?

Saviez vous que les milieux humides sont l’un des écosystèmes les plus productifs de la planète mais qu’ils sont également l’un des écosystèmes les plus menacés ?

Au cours des dernières décennies, des milliers d’hectares de milieux humides ont été remplacés par des champs, des maisons et des routes. Encore aujourd’hui, un grand nombre de milieux humides se perdent aux dépens du développement urbain, agricole et industriel.

Les milieux humides continuent de disparaître parce que la société ne comprend pas leur véritable valeur environnementale et économique.

Ces milieux abritent des animaux et des plantes qui sont menacés d’extinction. Des bouleversements apportés à ces environnements particuliers peuvent avoir des impacts considérables sur la survie des espèces qui s’y trouvent et, dans certains cas, pourraient même être la cause de leur disparition. C’est pourquoi il est urgent d’agir et de protéger ces paysages d’une beauté exceptionnelle.

En reconnaissant l’importance capitale qu’ont les milieux humides pour l’environnement et pour notre qualité de vie, il devient donc essentiel de les protéger contre leur dégradation et leur destruction. Les citoyens peuvent adopter plusieurs actions respectueuses de ces milieux pour favoriser leur « bonne santé » :

 

Actions favorisant la « bonne santé » des milieux humides :

  • Préserver l’écoulement de l’eau du milieu humide
  • Préserver les habitats essentiels des hautes terres et assurer une zone tampon assez large pour réduire les répercussions occasionnées par l’utilisation des sols environnants
  • Conserver les arbres morts et éviter de faucher les abords du milieu humide
  • Limiter les répercussions des activités de loisirs en demeurant dans les sentiers tracés
  • Bannir l’utilisation de pesticides et d’engrais pouvant affecter la qualité de l’eau
  • Respecter les périodes critiques de nidification des oiseaux et de frai des poissons
  • Veiller à ce que les structures construites près des milieux humides et en bordure des cours d’eau (fondations solides de quais, remises à bateau, etc.) ne portent pas atteinte à l’habitat des poissons et de la faune

 

Dans les cas de milieux humides en zone forestière ou agricole :

  • Éviter l’accès du bétail au milieu humide à l’aide de clôtures ou de plantations d’arbres et arbustes
  • Utiliser des techniques culturales et des systèmes de gestion des pâturages favorisant la conservation du milieu humide
  • Procéder à des coupes sélectives en dehors des périodes de nidification des oiseaux
  • Laisser des arbres de grand diamètre dans la forêt pour offrir un habitat naturel aux espèces qui y nichent (écureuils, hiboux, pics, polatouches, canards branchus)

 

 

Vous voulez en faire plus ?

 

Vous êtes propriétaire d’un milieu humide, d'une fôret ou d'un terrain et vous désirez assurer sa protection ?

 

La Municipalité vous encourage fortement à venir discuter avec nous afin d’établir un plan de protection volontaire ou pour établir un projet de conservation. Ultimement, votre milieu humide ou espace pourrait faire l’objet de transfert à la Municipalité qui verrait à assurer sa protection et à sa valorisation.

En date de ce jour, la Municipalité s’est portée acquéreur de deux milieux humides importants et d'une forêt :

  • Le marais Pélissier : Cette propriété de 10,2 hectares qui appartient à la Municipalité de Val-des-Monts est actuellement en transformation pour convertir l’usage des lieux afin qu’il devienne un parc écologique où l’éducation et la protection du milieu serait les principaux objectifs de conservation.
  • Le marais Saghbini : Cette propriété acquise d’un développeur en 2010 couvre une superficie de 11 hectares. Ce milieu humide est d’une importance capitale pour la qualité des eaux du petit et du grand lac Huot. L’objectif de cette acquisition est d’assurer sa protection.
  • La fôret Ayalik: Cette propriété acquise par donation de M. David Pelly en 2014 est un espace boisée de 26.4 hectares, sis à proximité  des lacs Dame et Grand. L'objectif de cette acquisition est afin d'assurer sa protection.

La Municipalité de Val-des-Monts a adopté sa Politique environnementale en septembre 2009. Cette dernière guidera la Municipalité à prendre diverses actions devant mener à la protection de notre milieu de vie. Cependant, la Municipalité ne peut agir seule et l’aide de ses citoyens est primordiale. Cette campagne de protection a pour but d’informer la population des objectifs de conservation des milieux humides et d’inviter les citoyens à poser des gestes simples et à s’engager à la protection, la conservation ou la mise en valeur des étangs, marais, marécages et tourbières situés sur des propriétés privées.

 

Cette action s’inscrit dans la vision de la Politique environnementale de la Municipalité de Val-des-Monts.

 


Protection des rives du littoral et des plaines inondables

 

 

Les rives, le littoral et les plaines inondables sont essentiels à la survie des composantes écologiques et biologiques des lacs et cours d'eau ainsi qu’à la qualité des eaux. La volonté du gouvernement du Québec de leur accorder une protection adéquate et minimale a été concrétisée par l'adoption de la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables en 2005.

La Municipalité de Val-des-Monts a, dès 2006, intégrée les dispositions de cette politique à la réglementation municipale et à instaurée de nouvelles mesures afin de garantir une protection adéquate de ces milieux protégés, d'assurer leur mise en valeur et, le cas échéant, leurs restaurations.

Le chapitre 11 du règlement de zonage portant le numéro 436-99 regroupe ces dispositions et ces dernières s'appliquent à tous les lacs et cours d'eau, à débit régulier ou intermittent, à l'exception des fossés tels que définis à la réglementation d'urbanisme. Les lacs et cours d'eau aménagés de façon artificielle par l'homme et qui ne sont pas rattachés au réseau hydrique existant ne sont pas assujettis à la présente réglementation en autant que leur superficie n'excède pas 7 400 mètres carrés.

Par conséquent, les dispositions règlementaires s'appliquent à tous travaux:

  1. de modification à la couverture végétale des rives des lacs et des cours d’eau et des plaines inondables;
  2. d’aménagement ou d'occupation des rives, du littoral et des plaines inondables;
  3. tout projet de modification, réparation ou agrandissement d’ouvrages, travaux ou construction existants sur les rives, le littoral et les plaines inondables.

De façon globale, toutes les constructions, tous les ouvrages et tous les travaux qui sont susceptibles de détruire, de modifier la couverture végétale, de porter le sol à nu, d'en affecter la stabilité ou qui empiète sur les rives, le littoral et les plaines inondables doivent faire l'objet d'un certificat d’autorisation de travaux émis par l'officier municipal à cette fin, le tout en référence avec l'article 4.8 du règlement 439-99 traitant des permis et certificat.

Toutes les constructions, tous les ouvrages et tous les travaux qui sont susceptibles de modifier le régime hydrique, de nuire à la libre circulation des eaux en toute période, de perturber les habitats fauniques ou floristiques ou de mettre en péril la sécurité des personnes et des biens, doivent faire l'objet d'une autorisation municipale préalable.

Les constructions, ouvrages et travaux relatifs aux activités d'aménagement forestier, dont la réalisation est assujettie à la Loi sur la forêt et à ses règlements, ne sont pas sujets à une autorisation préalable des municipalités.

Les activités agricoles réalisées sans remblais ni déblais dans une plaine inondable ne sont pas sujets à une autorisation municipale préalable.

 

Généralités:

Tout bâtiment principal et ses agrandissements et tous bâtiments complémentaires, tels garages, ateliers, abris auto, remises, les constructions suivantes avec ou sans toit, un balcon, galerie, patio, perron, un auvent, une véranda fermée avec moustiquaires seulement, escaliers, trottoir, mur de soutènement, bain tourbillon, antenne, clôture, à l’exception des ouvrages décrits aux articles suivants, et qu’ils soient adjacents, incorporés  ou isolés du bâtiment principal, doivent être érigés à une distance minimale de quinze mètres (15 m) de la ligne naturelle des hautes eaux (LNHE).

Toutes activités, travaux, ouvrages ou constructions ayant pour effet de déposer ou d’extraire des matériaux de quelque nature par quelque procédé que ce soit sur la rive, le littoral et la plaine inondable sont interdits.

Les aménagements et ouvrages sur la rive, le littoral ou la plaine inondable doivent être conçus et réalisés de façon à respecter ou à rétablir l’état et l’aspect naturel des lieux et de façon à ne pas nuire à l’écoulement naturel des eaux ni créer de foyer d’érosion.

Les aménagements et ouvrages autorisés doivent être réalisés sans avoir recours à l’excavation, au dragage, au nivellement, au remblayage ou autres travaux du même genre.

Aucune modification de la pente de la rive et de la plaine inondable n'est permise sauf pour enrayer un problème d'érosion ou de stabilité tout en respectant les conditions édictées à l'article 4.8.3 du règlement portant le numéro 439-99 sur les permis et certificat.

Aucun dépôt ou transport de neige ne peut être effectué sur la rive, le littoral ou la plaine inondable.

Pour toutes questions et en cas de doute, n'hésitez pas à contacter un de nos préposés à l'information.

 


PUITS

 

 

Un ouvrage de captage d’eau souterraine est une installation qui permet de puiser l’eau à partir des nappes d’eau souterraine qui se situent sous la surface du sol. Généralement, on distingue les captages individuels qui sont destinés à alimenter une résidence isolée, des captages collectifs, destinés à alimenter plus de 20 personnes. Ces deux types de captage sont traités différemment dans le Règlement, selon leur impact potentiel sur la santé humaine.

Il existe plusieurs types d’ouvrages qui permettent de capter l’eau souterraine d’un aquifère : le puits tubulaire, le puits de surface, la pointe filtrante, le captage de source, le puits rayonnant et les drains horizontaux. Au Québec, parmi les types d’ouvrages énumérés ci-dessus, le puits tubulaire, aussi appelé « puits artésien », et les puits de surface sont les plus communément utilisés. L’utilisation des autres types d’ouvrages de captage d’eau souterraine est beaucoup moins fréquente.

Faire analyser l’eau de son puits :

La qualité de l’eau d’un puits artésien ou un puits de surface peut changer avec le temps. On peut retrouver des substances nocives dans l’eau qui ne présentent aucune couleur ni odeurs. Il est donc recommandé de faire l’échantillonnage de l’eau d’un puits au moins une fois par année et même deux si possible. La première fois que l’eau provenant du puits est analysée (même pour les résidences existantes), il est recommandé de faire analyser par le laboratoire la liste complète des substances recommandées par le gouvernement provincial. Les analyses subséquentes peuvent ainsi se limiter aux bactéries et certaines substances qui avaient été décelées en plus grand nombre dans la première série d’échantillons. Lors de la construction d’une nouvelle résidence avec un nouveau puits et système septique, le MDDELCC demande que l’analyse complète soit effectuée.

Tout projet d'aménagement d'un puits ou de réfection de celui-ci doit être précédé par l'émission d'un permis à cet effet. Afin d'obtenir un tel permis, il est requis de fournir un plan localisant l’ouvrage de captage des eaux souterraines préparé par un ingénieur ou un technologue.

Toute personne désirant réaliser un ouvrage de captage des eaux souterraines ou un réaménagement de celui-ci sur un lot doit obtenir un certificat auprès de l’officier responsable de la Municipalité ou du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la lutte au changement climatique (MDDELCC).

La Municipalité est responsable de l'analyse de toutes les demandes de certificats, à l'exception des projets de captage suivants (demandes pour le MDDELCC) :

  1. Le projet de captage, s'il est destiné à la consommation humaine, alimentera plus de vingt (20) personnes.
  2. La capacité journalière de l'ouvrage de captage proposé, quel que soit l'usage qui en sera faite, est supérieure à 75 mètres cubes.
  3. Le projet est conçu pour capter une eau souterraine destinée à être distribuée ou vendue comme eau de source ou eau minérale.

Seul un puisatier peut forer un puits artésien et seul un entrepreneur possédant les qualifications minimales de la RBQ peut faire un puits de surface, car tous deux doivent remplir un rapport de forage sur un formulaire du MDDELCC. Il n'est donc pas possible de faire son propre puits de surface à moins de posséder la formation 2.2 de la RBQ pour ouvrage de captage non foré.

Le propriétaire d'un ouvrage de captage doit, entre le deuxième et le trentième jour suivant la mise en marche de l'équipement de pompage, faire prélever des échantillons d'eau souterraine et les faire analyser par un laboratoire accrédité.

L'analyse doit porter sur les paramètres suivants :

  • bactéries coliformes totaux
  • bactéries Escherichia coli
  • bactéries entérocoques
  • arsenic
  • baryum
  • chlorures
  • fer
  • fluorures
  • manganèse
  • nitrates et nitrites
  • sodium
  • sulfates
  • dureté totale basée sur la teneur en calcium et magnésium

 

Description des éléments qui composent un système septique

Représentation - Système septique

 


Subventions

 

 

SUBVENTION POUR LES COUCHES LAVABLE

La Municipalité de Val-des-Monts désire soutenir les familles en offrant une subvention équivalente à 50 % du prix d’achat de couches lavables « taxes en sus », jusqu’à concurrence de 100 $ par enfant âgé de moins de deux (2) ans.

Tout en donnant un coup de pouce aux familles, cette action à pour but de participer à un effort collectif visant la diminution du volume de couches jetables envoyées à un site d'enfouissement.

Bien qu'à première vue, les couches jetables, pour leur côté pratique, semblent être le meilleur choix, il a été démontré que l’utilisation de couches lavables représente une économie pouvant aller jusqu'à 1000 $ par enfant. de plus, l'utilisation des couches lavables, malgré les lavages, l’eau nécessaire, la lessive et les feuillets jetables représente une solution plus écologique comparativement à la fabrication et au traitement des couches jetables. Pour ceux qui se questionne sur les bienfaits des couches lavable, nous soulignons que:

 

1.     Les couches lavables sont un choix ÉCONOMIQUE

Vous pouvez prévoir des dépenses de l’ordre de 2500 $ à 3000 $ pour des couches à usage unique, du début à la fin. Une trousse de couches lavables pour la même période de deux ans et demi pourra vous coûter aussi peu que 300$! Des économies impressionnantes, même si vous y ajoutez le coût de deux ou trois lavages par semaine. Et si vous pouvez utiliser ces couches pour un deuxième bébé, c’est extra!

 

2.     Les couches lavables sont FACILES à utiliser

Envisagez-vous des épingles et des culottes de plastique? En vous disant que c’est moche de laver des couches? Vous pouvez vous raviser : les méthodes ont changé! Les couches modernes ont des fermetures en velcro et des tissus hydrofuges de haute technologie. Des feuillets biodégradables rendent le nettoyage plus facile.

 

3.     Les couches lavables sont un choix ÉCOLOGIQUE

Chaque bébé à qui on fait porter des couches jetables génère entre 1 et 2 tonnes de déchets. Dans des conditions idéales, une de ces couches prendrait 500 ans pour se biodégrader. Mais il n’existe pas de conditions idéales dans les sites d’enfouissement. Même les couches jetables dites «biodégradables» prendront beaucoup de temps à disparaître. Suivez les principes de réduction, réutilisation et recyclage et les couches lavables deviennent le choix logique.

 

4.     Les couches lavables sont CONFORTABLES

Rien ne vaut la sensation d’une couche de tissu douce sur la peau de bébé! Nous langeons plus souvent les bébés qui portent des couches de tissu, et c’est très sain. Les couches lavables tendent à laisser l’air mieux circuler, et à ne pas laisser la température s’accumuler.

Formulaire en ligne pour demander la subvention


 

30 janvier 2017 - Le calendrier de vidange des fosses septiques pour l'année 2017 sera connu sous peu

 

 

 

La Municipalité fera connaître sous peu le calendrier de vidange des fosses septiques  pour l'année 2017 . D'ici là, pour toute question en lien avec ce service, consulter la section dédié à celui-ci:

 

Il vous est loisible également de prendre contact avec notre préposé au programme de gestion des boues de fosses septiques, Monsieur Charles-Henri Paquette au poste 2311 ou par courriel .

charles-henripaquette@val-des-monts.net