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Avis publics

Avis public - Règlement numéro 872-20 - Sacs d'emplettes :

Du 18 septembre 2020 au 18 septembre 2021
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Résolution portant le numéro 20-08-230 aux fins d'adopter le règlement portant le numéro 871-20 :

Du 14 août 2020 au 14 août 2021
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Avis public - Abris temporaires - AM-105

Du 12 août 2020 au 12 août 2021
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Avis public - Demandes de dérogations mineures au règlement de zonage portant le numéro 436-99 :

Du 12 août 2020 au 12 août 2021
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AVIS PUBLIC : FERMETURE DES BUREAUX LE 3 AOÛT 2020 :

Du 15 juillet 2020 au 15 juillet 2021
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Avis public - Demande de soumissions pour des appareils de protection respiratoires isolants autonomes pour le service de sécurité incendie :

Du 3 juillet 2020 au 3 juillet 2021
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Avis de convocation - Assemblée générale annuelle - Sportium

Du 28 mai 2020 au 12 juin 2021
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AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT D'EMPRUNT 868-20

Du 5 juin 2020 au 5 juin 2021
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Adoption de la résolution 20-04-138- Pour instaurer le contrôle intérimaire (RCI-01) concernant les avant-projets de lotissement hors des périmètres d'urbanisation et hors des zones rurales de consolidation

Du 24 avril 2020 au 24 avril 2021
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Avis public - La reconduction de la division du territoire de la municipalité de Val-des-Monts en districts électoraux

Du 11 mars 2020 au 11 mars 2021
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Avis public - Établir le calendrier - Séances ordinaires - Année 2020

Du 6 décembre 2019 au 23 décembre 2020
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Avis public - Adoption des règlements portant les numéros 859-19, 860-19, 861-19, 862-19, 863-19 et 864-19

Du 6 décembre 2019 au 3 décembre 2020
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