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Avis public - Règlement numéro 872-20 - Sacs d'emplettes :
Résolution portant le numéro 20-08-230 aux fins d'adopter le règlement portant le numéro 871-20 :
Avis public - Demandes de dérogations mineures au règlement de zonage portant le numéro 436-99 :
AVIS PUBLIC : FERMETURE DES BUREAUX LE 3 AOÛT 2020 :
Avis public - Demande de soumissions pour des appareils de protection respiratoires isolants autonomes pour le service de sécurité incendie :
Avis de convocation - Assemblée générale annuelle - Sportium
Adoption de la résolution 20-04-138- Pour instaurer le contrôle intérimaire (RCI-01) concernant les avant-projets de lotissement hors des périmètres d'urbanisation et hors des zones rurales de consolidation
Avis public - La reconduction de la division du territoire de la municipalité de Val-des-Monts en districts électoraux
Avis public - Établir le calendrier - Séances ordinaires - Année 2020
Avis public - Adoption des règlements portant les numéros 859-19, 860-19, 861-19, 862-19, 863-19 et 864-19
Avis public - Règlements d'emprunt 869-20 et 870-20 - Machinerie lourde - Flotte véhiculaire
Avis public - Rapport des équipements considérés désuets vendus
Demande de soumissions 20-03-02-025 - Fourniture, installation et mise en service, incluant maintenance, clé en main d'affiches extérieures et de panneaux d'affichage numérique extérieurs
Avis public - Demande de soumissions - Fourniture de services et matériel
Adoption de la résolution 20-01-003 - Pour proclamer la semaine du 2 au 8 février 2020 - << Semaine nationale de la prévention du suicide >>
Demande de soumissions 20-01-17-002 - Fourniture, livraison et installation de mobilier et rayonnage
Avis public - Calendrier - Séances ordinaires du Conseil municipal - Année 2019
Assemblée publique du Conseil municipal - Budget 2020
Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux le 11 décembre.
Demande de dérogations mineures au règlement de zonage
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - 14 octobre 2019
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - 14 octobre 2019
Avis public - Dérogations mineures - 16, chemin de la Trinité - 269, chemin Saint-Antoine - 847, chemin Fogarty
Période de perception - Taxes municipales 2019
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - 18 septembre 2019
Avis public - Adoption - Règlements numéros 852-19, 853-19, 854-19 et 856-19
AVIS PUBLIC - FERMETURE EXCEPTIONNELLE DES BUREAUX MUNICIPAUX - CONGÉ CIVIQUE
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - Fête du Canada
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - Fête nationale du Québec
Avis public - Fermeture des bureaux - Formation du personnel
Avis public - Dérogations mineures - 19, rue des Pinsons - 124, chemin du Barrage
Avis public – Demande de dérogation mineure au règlement de zonage portant le numéro 436-99
Avis public - Fermeture des bureaux pour la Journée nationale des patriotes
AVIS PUBLIC - Adoption du règlement portant le numéro 844-19 (AM-101) pour amender le règlement d’urbanisme
Avis public - Adoption du règlement (AM-100) permettant la garde et l’élevage de poules pondeuses
Avis public - Dérogation mineure au règlement de lotissement portant le numéro 437-99
Avis de convocation - Assemblée générale annuelle - Sportium
AVIS PUBLIC - Projet d'amendement du règlement de zonage du 569, route Principale
AVIS PUBLIC - Projet d'amendement du règlement de zonage du 2400, 2404 et 2408, route Principale
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - 25 avril 2019
Avis public - Visites résidentielles - Prévention incendie
Avis public - Élection partielle du 3 mars 2019 pour la poste de conseillère du district no 5
Avis public - Demande de dérogation mineure - 254, chemin de l'Église
Avis public - Fermetures exceptionnelles des bureaux municipaux - 22 et 25 mars 2019
Avis public - Adoption des règlements portant les numéros 837-18 et 838-18
Avis public - Adoption des règlements portant les numéros 837-18 et 838-18
Avis pubic - Règlement 845-19 (Tarification) et 846-19 (Fonds de roulement)
Avis public - Soumissions annuelles - Service des Travaux publics
Avis public - Demande de dérogation mineure - 95, chemin de la Sapinière
Avis public - Adoption du règlement 19-RM04 - Paix et bon ordre
Avis public - Prolongement - Lieu des séances du Conseil municipal
Avis de convocation - Festival country de Val-des-Monts - Assemblée générale annuelle - 14 mars 2019
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux municipaux - 14 mars 2019
Avis public - Adoption de règlements portant les numéros 843-19 (AM-100) et 844-19 (AM-101)
Avis public - Journées de la persévérance scolaire - 11 au 15 février 2019
Avis public - Aux propriétaires uniques, occupants uniques, copropriétaires indivis et cooccupants - Élection partielle du 3 mars 2019
Avis public - Révision de la liste électorale municipale
Avis public - Demandes de dérogations mineures au règlement de zonage portant le numéro 436-99 et au règlement de lotissement portant le numéro 437-99 - 12, chemin B.-Leclair - 14 B, rue Adonis - 518 et 522, chemin du Barrage
Avis public - Remboursement des dépenses électorale - Élection générale du 5 novembre 2017
Avis public - Adoption de règlements portant les numéros 839-18, 840-18, 841-18 et 842-18
Avis public - Second projet de règlement (AM-100) - Garde et élevage de poules pondeuses
Avis public - Règlements portant les numéros 832-18, 833-18 et 834-18
Avis public - Collecte des ordures ménagères et des matières recyclables - Période des Fêtes
Registre - Personnes habiles à voter - Règlement d'emprunt - Travaux de réfection - Chemin Saint-Joseph
Avis public - Fermeture des bureaux - 13 décembre 2018
Avis public - Premier projet de règlement (AM-100)
Avis public - Premier projet de règlement (AM-101)
Avis public - Règlements - 832-18, 833,18, 834-18 et 835-18
Modification - Lieu des séances du Conseil municipal - À compter du 17 avril 2018
Demandes de dérogations mineures - 815, route Principale - 37, chemin du Rivage - 174, montée des Chevaliers - 19, rue des Pinsons
Avis public - Remboursement des dépenses électorales - Élection générale du 5 novembre 2017
Avis public - Soumission - Fourniture de mobilier - Hôtel de ville
Adoption du règlement 836-18 - Établissement et organisation - Service de Sécurité incendie
Avis de promulgation - Règlement portant le numéro 828-18 (AM-93)
Avis de promulgation - Règlement portant le numéro 829-18 (AM-94)
Avis de promulgation - Règlement portant le numéro 831-18 (AM-95)
Avis public - Semaine de la prévention des incendies 2018 - 7 au 13 octobre 2018
Demandes de dérogations mineures - 11, chemin Audrée et 6, chemin Slattery
Demandes de dérogations mineures - 84, chemin des Sables et 60, montée des Chevaliers
Fermetures des bureaux - 8 octobre 2018 - Action de grâces
Fermeture exceptionnelle des bureaux à 16 h - 2018-10-01 - Élections
Avis public - Reconstruction du chemin Saint-Joseph - Phase 1B
Avis public - Fourniture de services - Déneigement des chemins privés
Fermeture des bureaux - 3 septembre 2018 - Fête du Travail
Avis public - Sommaire des rapports de dépenses électorales
Avis public - Service d'ingénieurs professionnels - Préparation de plans et devis - Stabilisation de talus et dimensionnement du ponceau - Chemin Saint-Joseph
Fermeture des bureaux - 6 août 2018 - Longue fin de semaine du mois d'août
Avis public - Adoption des règlements 830-18 et 831-18 (AM-95)
Fermeture des bureaux - 2 juillet 2018 - Fête du Canada
Participation référendum - Second projet de règlement (AM-95) - Pour amender le règlement de zonage - 436-99
Avis public avant adoption - Rémunération et allocation des élus
Fermeture des bureaux - 25 juin 2018 - Fête nationale du Québec
Demande de dérogation mineure - Règlement de zonage 436-99 - 27, chemin Brisebois
Avis public - Assemblée générale annuelle - Association récréative de Val-des-Monts
Fermeture des bureaux - 21 mai 2018 - Journée nationale des Patriotes
Demandes de dérogation mineure - 1406, route Principale et 41B, chemin Hall
Avis public - Heures d'ouverture pour la période hivernale
Avis public - Appel d'offres public - Achat d'une surfaceuse à glace électirque avec équipements
Demande de dérogation mineure - Règlement de zonage 436-99 - 4, chemin Tanguay
Appels d'offres - Service d'ingénieurs professionnels - Stabilisation de talus - Location de véhicules (répertoire des fournisseurs)
Avis public - Adoption des règlements portant les numéro 816-18 et 821-18
Demande de dérogation mineure - Règlement de zonage 436-99
Avis public - Soumissions annuelles au service des Travaux publics
Avis public - Le Conseil d'administration de l'Association récréative de Val-des-Monts a besoin de vous!
Avis public - Adoption de règlement - Pour édicter les normes applicables aux membres du conseil municipal de Val-des-Monts - Code d'éthique et de déontologie en matière municipale
Avis public - Pour proclamer la semaine du 4 au 10 février 2018 - Semaine nationale de prévention du suicide
Appel d'offres - Location de 2 balais automoteurs de rues sans opérateur
Avis public - Adoption du règlement 801-17 (AM-88)
Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation foncière
Fermeture exceptionnelle des bureaux - 21 décembre 2017
Avis public - Résultats complets - Élection municipale du 5 novembre 2017
Avis public - Modification du calendrier des sessions du Conseil municipal
Avis public - Promulgation d'élection à la fin de la période des mises en candidatures
Avis public - Révision de la liste électorale municipale
Avis public - Fourniture de services - Déneigement des chemins privés
Avis public - Désistement d'un candidat à la Mairie
Avis public - Semaine de la prévention des incendies 2017
Avis public - Fermeture des bureaux le 9 octobre 2017
Période de perception - Taxes Municipales - 3e versement
Avis public - Fermeture exceptionnelle des bureaux le 2 octobre 2017
Demande de soumissions - Service d'ingénieurs professionnels - Location-Achat d'un camion 4 roues motrices - Municipalité de Val-des-Monts
Agrandissement et réaménagement de l'hôtel de ville
Service d'ingénieurs professionnels - Préparation de plans et devis - Plan d'intervention en infrastructures routières locales
Avis public - Règlement portant le numéro 802-17 (AM-89)
Avis public - Travaux de réfection de la montée Paiement - Soumission no 17-05-17-030
Avis public - Fermeture des bureaux - Fête nationale du Québec
Avis public - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - Adoption du second projet de règlement AM-90 - Amender le règlement de zonage 436-99
Avis public - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire - Adoption du second projet de règlement (AM-91) - Amender le règlement de zonage 436-99
Avis public - Adoption - Règlement portant le numéro 804-17 - Règlement d'emprunt - Réfection - Montée Paiement
Avis public - Approbation référendaire - Règlement 804-17
Avis public - Service professionnel - Contrôle qualitatif des matériaux - Reconstruction de la montée Paiement - Soumission no 17-04-25-027
Avis public - Avis de convocation - Assemblée générale annuelle du Comité du Rapide-O-Web des Collines
Avis public - Fermeture des bureaux - Journée nationale des Patriotes
Avis public - Construction d'un pont avec sentiers et passerelles - Parc écologique Pélissier - Phase 2 - Soumission publique no 17-04-26-026
Avis public - Second projet de règlement (AM-89) - Secteur Adonis
Avis public - Règlement numéro 798-17 - Abrogation des règlements 64-79 et 642-08
Avis public - Règlement numéro 799-17 - Comité Consultatif d'urbanisme
Avis public - Règlement d'emprunt 797-17 - Hôtel de ville et caserne
Avis public - Premier projet de règlement relatif aux dérogations mineures
Avis public - Assemblée générale annuelle - Association récréative de Val-des-Monts
Avis public - Assemblée générale annuelle - Corporation de la Caverne Laflèche inc.
Avis public - Règlement numéro 795-17 - Comité Consultatif d’urbanisme de la Municipalité de Val-des-Monts
Avis public - Règlement portant le numéro 793-17 (AM-85)
Avis public - Règlement portant le numéro 794-17 (AM-87)
Avis public - Demande de soumissions pour le service d'une firme d'arpentage - Réfection de la montée Paiement
Avis public - Règlement portant le numéro 17-RM-04 pour le maintien de la paix publique et du bon ordre dans les limites de la Municipalité de Val-des-Monts
Avis public - Service d'ingénieurs professionnels - Préparation de plans et devis - Voie de contournement du chemin Saint-Antoine
Avis public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage portant le numéro 436-99
Avis public - Fermeture des bureaux - Temps des Fêtes
Semaine de la prévention des incendies 2016 - Du 9 au 15 octobre 2016
Avis public - Taxes municipales 2016 - 3e versement
Règlement portant le numéro 786-16 - Pour édicter les modalités concernant la prise en charge par la Municipalité de Val-des-Monts - Entretien des voies privées ouvertes au public par tolérance
Fermeture des bureaux pour le congé de l'Action de Grâces
Fermeture des bureaux pour le congé de la fête du travail
Avis public - Règlement numéro 782-16 - Pour édicter les modalités concernant la prise en charge par la Municipalité de Val-des-Monts pour l'entretien des voies privées ouvertes au public par tolérance
Avis public - Règlement numéro 780-16 - Pour édicter les règles relatives à des ententes pour des travaux municipaux
FERMETURE DES BUREAUX - LONGUE FIN DE SEMAINE DU MOIS D'AOÛT
Transcollines - Règlement no RM-12 - Modification du règlement RM-07A - Règles d'utilisaitons des usagers de Transcollines
Transcollines - Avis public - Règlement RM-11 - Pouvoirs et obligations du Directeur général et Scrétaire-trésorier
Avis public - Dérogations mineures - 1960, route du Carrefour et 19, chemin des Échassiers
Avis public - Dérogations mineures - 1960, route du Carrefour et 19, chemin des Échassiers
Avis public - Règlement 780-16 - Ententes - Travaux municipaux
Avis public - Règlement numéro 779-16 (AM-84) - Amendement au règlement de zonage portant le numéro 436-99
Avis public - Règlement numéro 778-16 - Financement des centres d'urgence 9-1-1
Avis public - Demande de dérogation mineure - 2209, route du Carrefour
Adoption règlement portant le numéro 769-15 (AM-80)
Adoption du règlement 771-15 - Pour amender le règlement de zonage 436-99
Demandes de dérogations mineures au règlement de zonage portant le numéro 436-99
Reglement 767-15 (AM-79) - Modification au plan de zonage
Demande de derogation mineure au reglement de zonage portant le numero 436-99
Avis de perturbations - Lignes 931 - 933 et 934
Demande - Approbation référendaire - AM-82 - 283, chemin Saint-Antoine
Vente - Camion - Municipalité de Lac Sainte-Marie
Refection de la montee Paiement - Du chemin Letourneau au chemin Champagne
Construction d une passerelle et quai flottant au Lac McGregor (parc écologique Pélissier)
Demandes de derogations mineures au reglement de zonage portant le numéro 436-99
Demande de derogation mineure au reglement de zonage portant le numéro 436-99
Conseil des maires - Regime de retraite des policiers syndiqués
Règlement emprunt 735-13 - Personnes habiles à voter
Avis public - Règlement numéro 872-20 - Sacs d'emplettes :
TéléchargerRésolution portant le numéro 20-08-230 aux fins d'adopter le règlement portant le numéro 871-20 :
TéléchargerAvis public - Abris temporaires - AM-105
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