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Information – COVID-19 – Val-des-Monts Lire la suite

Avis publics

Avis public - Calendrier - Séances du conseil municipal - Année 2022

Du 15 décembre 2021 au 31 décembre 2022
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Avis public - Fermeture des bureaux de la Municipalité pour le temps des fêtes

Du 10 décembre 2021 au 10 décembre 2022
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Avis public - Fermeture des bureaux de la Municipalité pour le repas de fin d'année des employés municipaux

Du 12 novembre 2021 au 12 novembre 2022
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Avis public - Proclamation des personnes élues pour former le nouveau Conseil municipal de Val-des-Monts

Du 12 novembre 2021 au 12 novembre 2022
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Avis public - Adoption du règlement numéro 892-21 - Pour abroger et remplacer le règlement concernant la gestion contractuelle et les règles de contrôle et de suivis budgétaires

Du 13 octobre 2021 au 13 octobre 2022
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Avis public - Rapport des équipements considérés désuets, vendus

Du 13 octobre 2021 au 13 octobre 2022
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Avis public - Annonce d'un scrutin et des personnes candidates aux élections

Du 8 octobre 2021 au 8 octobre 2022
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Avis public - Révision de la liste électorale municipale - Vote par correspondance

Du 8 octobre 2021 au 8 octobre 2022
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Avis public - Fermeture des bureaux de la Municipalité pour l'Action de grâces

Du 1 octobre 2021 au 1 octobre 2022
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Avis public - Modification du calendrier des séances du conseil municipal

Du 10 septembre 2021 au 10 septembre 2022
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Avis public - Aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise

Du 10 septembre 2021 au 10 septembre 2022
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Avis public - Vote par correspondance

Du 10 septembre 2021 au 9 septembre 2022
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Avis public - Troisième versement des taxes municipales 2021

Du 2 septembre 2021 au 2 septembre 2022
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Avis public - Liste du personnel électoral au bureau de la Municipalité

Du 31 août 2021 au 31 août 2022
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Avis public - Fermeture des bureaux de la Municipalité pour la Fête du Travail

Du 27 août 2021 au 27 août 2022
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Avis Public - Demande de dérogation mineure au règlement de zonage portant le numéro 436-99

Du 20 août 2021 au 20 août 2022
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Avis public - Fermeture des bureaux

Du 23 juillet 2021 au 20 juillet 2022
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Avis public - Vente d’équipements désuets 2021

Du 18 août 2021 au 18 juillet 2022
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Avis public - Adoption du règlement portant le numéro 887-21 - Assujettir - Paiement d'une compensation - Services municipaux - Propriétaires d'immeubles - Article 204 - Alinéa 19 - Loi sur la fiscalité municipale

Du 5 mars 2021 au 5 mars 2022
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Avis public - Demandes - Dérogations mineures - Règlement de zonage 436-99 - Règlement de lotissement 437-99

Du 15 décembre 2021 au 15 février 2022
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Avis public - Consultation écrite - Dérogations mineures - 15, chemin Champagne - 144, chemin des Monts - 32-34, chemin Lafrenière - 27-A, chemin du Village - 85, chemin de la Perdrix - 1617, montée Paiement - 150, chemin Avon

Du 14 janvier 2022 au 2 février 2022
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Avis public - Adoption - Prévisions budgétaires 2022

Du 14 janvier 2022 au 26 janvier 2022
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Avis public - Adoption - Règlement 893-21 - Constitution fonds local - Carrières et sablières - Règlement 894-21 - Pénalité - Taxes municipales impayées

Du 15 décembre 2021 au 20 janvier 2022
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