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12 décembre 2025 Pour établir le calendrier – Séances du conseil municipal – Année 2026

AVIS PUBLIC

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LA SOUSSIGNÉE, QUE :

La Municipalité de Val-des-Monts a adopté, lors d’une séance ordinaire de son Conseil municipal, tenue le 9 décembre 2025, la résolution portant le numéro 25-12-342, à savoir :

POUR ÉTABLIR LE CALENDRIER – SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL – ANNÉE 2026

CONSIDÉRANT QUE l’article 148 du Code municipal du Québec stipule que le Conseil municipal établit, avant le début de chaque année civile le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l’heure du début de chacune;

CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Val-des-Monts a adopté, lors d’une séance ordinaire de son Conseil municipal, tenue le
3 décembre 2024, la résolution portant le numéro 24-12-424, aux fins d’adopter le règlement numéro 948-24 pour abroger et remplacer le règlement numéro 936-24 concernant les règles d’ordre et de procédures du Conseil;

CONSIDÉRANT QUE l’article 4.3 dudit règlement stipule que les séances du Conseil municipal sont publiques et débutent à compter de 19 h;

PROPOSÉ PAR MONSIEUR LE CONSEILLER CLAUDE DUBOIS
APPUYÉ PAR MONSIEUR LE CONSEILLER JEAN-SÉBASTIEN TESSIER

PAR CES MOTIFS, ce Conseil :

1. Mentionne que le préambule fait partie intégrante de la présente résolution.
2. Établit, tel que requis par l’article 148 du Code municipal du Québec, les séances ordinaires de son Conseil municipal, pour l’année 2026 comme suit :
   

   Date	Heure	Date	Heure
   27 janvier 2026	19 h	28 juillet 2026	19 h
   24 février 2026	19 h	18 août 2026	19 h
   24 mars 2026	19 h	29 septembre 2026	19 h
   28 avril 2026	19 h	27 octobre 2026	19 h
   26 mai 2026	19 h	24 novembre 2026	19 h
   30 juin 2026	19 h	8 décembre 2026	19 h

3. Mentionne que toutes les séances du Conseil municipal ont lieu à la salle du Conseil, sise au 1, route du Carrefour à Val-des-Monts.
4. Autorise, par la présente, madame la Mairesse et/ou la Directrice générale et Greffière-trésorière, ou leurs remplaçants, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Val‑des‑Monts, tous les documents donnant effet à la présente résolution.

Madame la Mairesse Joëlle Gauthier, présidente de l’assemblée, demande si l’adoption de cette résolution est unanime.

FAIT à Val-des-Monts ce douzième jour du mois de décembre DEUX MILLE VINGT-CINQ.

La Directrice générale et
Greffière-trésorière,
Salima Hachachena

Version officielle : 2.1 Avis publics – Calendrier – Séances ordinaires