Comités permanents et ad hoc
Lors de la séance ordinaire tenue le 16 novembre 2021, les fonctionnaires de l’administration publique ainsi que les membres du conseil ont été nominés pour siéger sur les comités permanents ou ad hoc suivants :
Services administratifs et du Greffe
Fonctionnaires responsables
- Tous les gestionnaires des services municipaux
Membres
Tous les membres du conseil municipal
Mandat
Prendre des orientations ou des décisions sur les dossiers présentés par les fonctionnaires en vue de la séance du Conseil.
Fonctionnaires responsables
- Kevin St-Jacques, responsable des communications
Membres
- Jules Dagenais, Maire
- Kevin St-Jacques, responsable des communications
Mandat
Représenter la Municipalité de Val-des-Monts au sein du Conseil d’administration, faire rapport aux membres du conseil municipal concernant la mise sur pied d’une infrastructure de réseau sans fil aux fins de permettre l’accès au service Internet haute vitesse à l’ensemble de la population des municipalités de Val-des-Monts et de La Pêche et du territoire de la MRC des Collines-de-l’Outaouais.
Fonctionnaires responsables
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
- Michelle Périard-Brunet, directrice du service des Finances
Membres
- François Sylvestre, Conseiller du district 6
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
Mandat
Représenter la Municipalité de Val-des-Monts au sein du Comité Villa St-Louis-de-France, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.
Membres
- Joëlle Gauthier, Conseillère du district 5
- François Sylvestre, Conseiller du district 6
Mandat
Le mandat est de s’acquitter des devoirs incombant aux mariages civils ou aux unions civiles, tel que prescrit par la Loi.
Service des Travaux publics
Fonctionnaire responsable
- Nour Eddine El Guemri, directeur du service des Travaux publics
Membres
- Jules Dagenais, Maire
- Serge Lessard, Conseiller du district 4 (substitut)
Mandat
Représenter la Municipalité de Val-des-Monts au sein du Conseil d’administration, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Comité Régie intermunicipale de transport des Collines (RITC) – Transcollines et soumettre tous les comptes rendus et rapport requis.
Fonctionnaire responsable
- Sabrina Marengère, chargée de projet au service des Travaux publics
Membres
- Président : Serge Lessard, Conseiller du district 4
- Jules Dagenais, Maire
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière de modifications, législation et les normes applicables relatives à l’octroi de subventions pour les chemins privés.
Service des Finances
Fonctionnaire responsable
- Michelle Périard-Brunet, directrice du service des Finances
Membres
- Président : François Sylvestre, conseiller du district 6
- Vice-présidente : Chantal Renaud, conseillère du district 2
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière de finances municipales, incluant les politiques et règlements ayant une incidence financière, préparer et soumettre les prévisions budgétaires, états financiers et rapports requis. En collaboration avec le service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire, soumettre les recommandations pour les octrois aux organismes, associations, athlètes sportifs en matière des arts, du milieu récréatif, culturel et autres. Proposer des politiques visant le soutien financier des organismes.
Voir à l’application du règlement instituant le fonds de pension et tout ce qui concerne les conventions collectives.
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal, en collaboration avec le service des Travaux publics, pour la réfection ou l’entretien de toutes ou parties de voies publiques par lesquelles transitent où sont susceptibles de transiter des substances à l’égard desquelles un droit est payable en vertu du fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques, le tout en conformité avec les articles 78.1 et suivants de la Loi sur les compétences municipales
(LRQ, chapitre C-47.1).
S’assurer que le droit payable par un exploitant est calculé en fonction de la quantité, exprimée en tonnes métriques ou en mètres cubes, de substances, transformées ou non, qui sont des substances minérales de surface définies à l’article 1 de la Loi sur les mines (chapitre M‑13.1) ou des substances similaires provenant du recyclage des débris de démolition d’immeubles, de ponts, de routes ou d’autres structures.
Fonctionnaire responsable
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
Membres
- Président : François Sylvestre, conseiller du district 6
- Vice-présidente : Manon Tessier, conseillère du district 1
Mandat
Représenter la Municipalité de Val-des-Monts auprès de toute instance pour le traitement de dossiers de développement économique, immobilier, commercial, industriel, touristique, social et culturel au sein de la Municipalité et faire rapport aux membres du conseil municipal de ces activités de représentation et recommander tout partenariat qui en découlerait.
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour l’élaboration et la mise en place d’une Politique de développement municipal, de soutien aux entreprises et organismes sociaux culturel.
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal sur les investissements requis pour stimuler et soutenir le développement économique, social et culturel de la Municipalité.
Service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
Fonctionnaire responsable
- Nancy Vaux, directrice du service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
Membres
- Jules Dagenais, Maire
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière d’acquisition d’œuvres d’art, et ce, en conformité avec la Politique d’acquisition d’œuvres d’art de la Municipalité de Val-des-Monts.
Fonctionnaire responsable
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
Membres
- Manon Tessier, conseillère du district 1
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
Mandat
Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Conseil d’administration de la l’Association récréative de Val‑des-Monts, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par l’Association et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.
Fonctionnaire responsable
- Ken St-Denis, directeur adjoint du service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
Membres
- Présidente : Manon Tessier, conseillère du district 1
Mandat
Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Comité ad hoc sur la gestion Nakkertok, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations, de la planification stratégique du parc Nakkertok Val‑des-Monts et recommandations prises par ledit Comité. Soumettre tous les comptes rendus et rapports requis à la Direction générale.
Autoriser, par entente, le maintien de la programmation du Club de ski Nakkertok, afin qu’il en assure la gestion.
Fonctionnaire responsable
- Nancy Vaux, directrice du service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
- Marie-Milie Massicotte St-Ours, préposée aux événements spéciaux et aux communications
Membres
- Joëlle Gauthier, conseillère du district 5
Mandat
Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Comité du Festival country de Val‑des‑Monts, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.
Fonctionnaire responsable
- Nancy Vaux, directrice du service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
Membres
- Joëlle Gauthier, conseillère du district 5
Mandat
Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Comité de la Table des aînés des Collines, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.
Fonctionnaire responsable
- Ken St-Denis, directeur adjoint du service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
Membres
- Présidente : Joëlle Gauthier, conseillère du district 5
- Vice-présidente : Manon Tessier, conseillère du district 1
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière d’acquisition de terrains et de développement concernant les parcs et espaces verts sur le territoire de la Municipalité. Faire des recommandations quant aux actions ciblées dans le Plan directeur des parcs et des espaces verts. Faire des recommandations quant aux compensations relatives aux parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que des dépenses liées aux fonds parcs et terrains de jeux de la Municipalité.
Fonctionnaire responsable
- Ken St-Denis, directeur adjoint du service des Loisirs, de la Culture et de la Vie communautaire
Membres
- François Sylvestre, conseiller du district 6
Mandat
Représenter la Municipalité de Val‑des‑Monts au sein du Conseil d’administration de la l’Association de la Foire de Poltimore, faire rapport aux membres du conseil municipal des orientations et recommandations prises par le Conseil d’administration et soumettre tous les comptes rendus et rapports requis.
Fonctionnaire responsable
- Bureau de la Direction générale
Membres
- Présidente : Joëlle Gauthier, conseillère du district 5
- Vice-présidente : Manon Tessier, conseillère du district 1
Mandat
Service de l’Environnement et de l’Urbanisme
Fonctionnaire responsable
- André Turcotte, directeur du service de l’Environnement et de l’Urbanisme
- Benoît Olivier, directeur adjoint du service de l’Environnement et de l’Urbanisme
Membres
- Présidente : Chantal Renaud, conseillère du district 2
- Vice-président : Serge Lessard, conseiller du district 4
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière d’aménagement du territoire, effectuer des études en matière d’urbanisme, de zonage, de lotissement et de construction, formuler des avis sur les dérogations mineures, consulter les parties intéressées lors de citation d’un monument historique ou la constitution d’un site du patrimoine.
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour les questions relatives à l’environnement, voir à évaluer le contenu du plan d’urbanisme, en vigueur et en préparation, sur tous les aspects qui touchent l’environnement et d’en proposer la modification lorsque nécessaire. Voir à participer activement à l’élaboration et la mise en place de la politique environnementale de la Municipalité de Val‑des‑Monts.
Fonctionnaire responsable
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
- André Turcotte, directeur du service de l’Environnement et de l’Urbanisme
- Benoît Olivier, directeur adjoint du service de l’Environnement et de l’Urbanisme
Membres
- Président : François Sylvestre, conseiller du district 6
- Vice-présidente : Manon Tessier, conseillère du district 1
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour les questions relatives aux immeubles patrimoniaux répertoriés sur le territoire de la Municipalité de Val-des-Monts et la citation patrimoniale de certains de ces immeubles.
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal pour les questions relatives à la consolidation, le maintien et la requalification des immeubles patrimoniaux cités.
Service des Ressources humaines
Fonctionnaire responsable
- Julien Croteau, Directeur général et Greffier-trésorier
Membres
- Présidente : Chantal Renaud, conseillère du district 2
Mandat
Faire des recommandations aux membres du conseil municipal en matière de relations de travail, voir à l’application des conventions des conditions de travail, des conditions collectives, de la formation du personnel.