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4 novembre 2026 Avis public – Calendrier – Séances du Conseil municipal – 2027

AVIS PUBLIC

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ, QUE :

La Municipalité de Val-des-Monts a adopté, lors d’une séance ordinaire de son Conseil municipal, tenue le 27 octobre 2026, la résolution portant le numéro 26-10-304, à savoir :

POUR ÉTABLIR LE CALENDRIER DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL – ANNÉE 2027

CONSIDÉRANT QUE l’article 148 du Code municipal du Québec stipule que le Conseil municipal établit, avant le début de chaque année civile, le calendrier de ses séances ordinaires pour cette année en fixant le jour et l’heure du début de chacune;

CONSIDÉRANT le règlement numéro 970-26 concernant les règles d’ordre et de procédures du Conseil;

CONSIDÉRANT QUE les membres du conseil municipal de la Municipalité de Val-des-Monts ont fait connaître leur recommandation, lors du Comité plénier, tenu le 13 octobre 2026.

PROPOSÉ PAR MONSIEUR LE CONSEILLER CLAUDE DUBOIS
APPUYÉ PAR MONSIEUR LE CONSEILLER JEAN-SÉBASTIEN TESSIER

PAR CES MOTIFS, ce Conseil :

  1. Mentionne que le préambule fait partie intégrante de la présente résolution.
  2. Établit les séances ordinaires de son Conseil municipal, pour l’année 2027 comme suit :
    Date Heure Date Heure
    26 janvier 2027 19 h 27 juillet 2027 19 h
    23 février 2027 19 h 24 août 2027 19 h
    23 mars 2027 19 h 28 septembre 2027 19 h
    27 avril 2027 19 h 26 octobre 2027 19 h
    25 mai 2027 19 h 23 novembre 2027 19 h
    22 juin 2027 19 h 14 décembre 2027 19 h
  3. Autorise, par la présente, madame la Mairesse et/ou la Directrice générale et Greffière-trésorière, ou leurs remplaçants, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Val-des-Monts, tous les documents donnant effet à la présente résolution. 

Madame la Mairesse Joëlle Gauthier, présidente de l’assemblée, demande si l’adoption de cette résolution est unanime.

Adoptée à l’unanimité.

FAIT à Val-des-Monts ce quatrième jour du mois de novembre DEUX MILLE VINGT-SIX.

Le Directeur général et
Greffier‑trésorier par intérim, 
Paul Rodrigue Fomi

Version officielle : Avis public – Calendrier – Séances du Conseil municipal – 2027